ELICITYL (S.A. à conseil d'administration) c/o CERMAV-CNRS
Numéro de dépôt :
3197320
Date de dépôt :
03/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
03/12/2012
Présentation de la marque ONE ELICITOR FOR ONE APPLICATION FOR ONE CROP
Déposée le 3 décembre 2002 par la société ELICITYL (S.A. à conseil d'administration) c/o CERMAV-CNRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « ONE ELICITOR FOR ONE APPLICATION FOR ONE CROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la société ELICITYL (S.A. à conseil d'administration) c/o CERMAV-CNRS domicilié(e) Domaine Universitaire , 601 rue de la Chimie,38400 Saint Martin d'Hères - 38400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 055 893 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELICITYL Mme Yvette LIENART CERMAV-CNRS domicilié(e) BP 53,38041 GRENOBLE Cedex 09 - 38041 - France.
La marque ONE ELICITOR FOR ONE APPLICATION FOR ONE CROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELICITYL (S.A. à conseil d'administration) c/o CERMAV-CNRS - Domaine Universitaire , 601 rue de la Chimie,38400 Saint Martin d'Hères - 38400 - France - SIREN 442055893
ELICITYL Mme Yvette LIENART CERMAV-CNRS - BP 53,38041 GRENOBLE Cedex 09 - 38041 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Produits chimiques, bio-chimiques ou bio-moléculaires destinés à l'industrie notamment bio-médicale, aux sciences notamment bio-moléculaires, ainsi qu'à l'agriculture, horticulture, arboriculture et la sylviculture ; engrais pour les terres ou engrais foliaires ; produits chimiques, bio-moléculaires ou bio-chimiques pour la protection ou le traitement des plantes. Produits pharmaceutiques ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, pesticides. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine des biotechnologies et des sciences bio-moléculaires. Essai de matériaux ou de procédés biologiques, bio-technologiques, ou bio-moléculaires. Services de laboratoires (essais, expérimentations, analyses) en biotechnologies ou en sciences bio-moléculaires. Etudes de projets techniques en matières de biotechnologies ou de sciences bio-moléculaires. Services de constitution de bases de données relatives notamment aux biotechnologies et aux sciences bio-moléculaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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